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Studio Origanid | Conditions générales de Vente
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Conditions générales de Vente

OBJET :
 
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre ORIGANID et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand ORIGANID, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur. Conformément à la Directive européenne 2000/31/CE relative à certains aspects du commerce électronique, l’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. ORIGANID se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
 
 
PRODUITS :
Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site http://origanid.com/, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par ORIGANID. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.
 
Les marques, noms de domaines, produits, design, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
PAIEMENT :
Les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros. Ils sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.)
Tous les prix sont indiqués en Euros TTC. 
Les prix ne comprennent pas les frais de port, ajoutés à l’issue de la commande. Les paiements sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme PAYPAL et se font en ligne par carte bancaire. Pour effectuer votre paiement, vous pouvez choisir d’utiliser votre compte paypal si vous en posséder un, ou procéder à un paiement par chèque.
 
DELAIS DE LIVRAISON :
 
Une fois votre commande enregistrée, elle vous sera confirmée par email et expédiée dans la majorité des cas dans un délai de 2 à 7 jours ouvrés. Certaines commandes sont traitées à l’unité et le plissage est réalisé à la demande, donc le délai peut être supérieur et il sera communiqué à l’acheteur. 
Toutes les commandes sont expédiées au départ Paris, par La Poste : Lettre Max, Mini Max ou colissimo suivi pour la France et l’étranger. 
Les frais sont en fonction du nombre d’articles commandés, du poids et de la destination (France ou étranger), et vous sont indiqués avant le paiement dans le détail de votre panier d’achat. Les délais de livraison sont de 3 à 5 jours ouvrés pour la France et 4 à 10 jours ouvrés pour l’étranger, à compter de la confirmation d’envoi.
RETOURS, ECHANGE & REMBOURSEMENT :
 
Conformément à la Disposition du Code de la consommation sur la vente à distance (articles L121-16 et suivants du Code de la consommation), vous disposez de la faculté de rétractation sans avoir à justifier d’un quelconque motif, sans pénalité, seuls les frais de retour étant à votre charge. La loi prévoit que l’acheteur d’un produit dispose pour ce faire d’un délai de sept/14 jours ouvrés à compter de la livraison. Si ce délai expire normalement un samedi, dimanche ou jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. 
Au delà de cette échéance, ORIGANID sera libre de refuser l’échange ou le remboursement. 
Vos demandes particulières devront être formulées à l’adresse email suivante : info.origanid@gmail.com. L’échange des articles ou le remboursement ne pourra être accepté que si les articles commandés nous sont retournés en parfait état, ni porté, ni sali, ni lavé, ni détérioré. 
Les frais de retour restent à votre charge, cependant en cas d’échange les frais d’envoi ne vous seront pas refacturés. Aucun retour ou échange ne sera possible pour les articles en solde, bénéficiant d’une remise, personnalisés ou réalisés sur commande..
 
 
ADRESSE DE RETOUR :
 
Studio Origanid
12 rue du docteur Boileau
54123 Viterne
France
 
 
INFORMATIONS PRIVEES LIEES A L’ACHETEUR : 
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Origanid s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées. Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Marque déposée et propriété intellectuelle: 
En se connectant sur le site Internet d’Origanid, qui est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, le client s’interdit de copier ou de télécharger tout ou partie de son contenu, texte ou photos, sauf autorisation préalable et expresse de www.origanid.com
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Traitement des informations personnelles:
Les informations que vous nous transmettez via nos formulaires nous permettent de mieux vous connaître. Ces informations sont destinées exclusivement à la société ORIGANID, elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers. En outre vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi informatique et libertés du 8 janvier 1978 modifiée).
Pour l’exercer, adressez-vous à :
ORIGANID
12 rue du Docteur Boileau
54123 Viterne
France
Mentions Légales
Origanid, auto entreprise dont le siège social est situé au 12 rue du docteur Boileau-54123 Viterne-FRance
Numéro SIRET : 814 245 270 (TVA non applicable, art.293 B du CGI).
Gérant : Sarah Osseland
info.origanid@gmail.com site web hébergé par OVH
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